- documentation sur les brevets
- сущ.
юр. патентная документация
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
documentation sur les brevets
Смотреть что такое "documentation sur les brevets" в других словарях:
DOCUMENTATION — Le progrès de la science étant une œuvre collective, les informations doivent circuler entre les chercheurs d’une manière aussi rapide et complète que possible. Qu’il s’agisse des méthodes expérimentales employées, des observations effectuées,… … Encyclopédie Universelle
Directive Sur La Brevetabilité Des Inventions Biotechnologiques — Le 30 juillet 2000 entrait en application la Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques, adoptée sur la base de l’article 95 TCE sur l’harmonisation … Wikipédia en Français
Directive sur la brevetabilite des inventions biotechnologiques — Directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques Le 30 juillet 2000 entrait en application la Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions… … Wikipédia en Français
Directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques — Le 30 juillet 2000 entrait en application la Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques, adoptée sur la base de l’article 95 TCE sur l’harmonisation … Wikipédia en Français
Débuts de l'aviation dans les Yvelines — Les Yvelines connaitront ballons, dirigeables, et enfin avions. Elles seront un des terrains des premiers essais, des premières réussites, des premiers records. Sommaire 1 Les débuts de l aviation au XIXe siècle 1.1 L aérodrome de Satory à… … Wikipédia en Français
Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales — Logo de Association des développeurs et utilisateurs de logiciels libres pour les administrations et les collectivités territoriales Dates clés 28 septembre 2002, création … Wikipédia en Français
Association des developpeurs et utilisateurs de logiciels libres pour les administrations et les collectivites territoriales — Association des développeurs et utilisateurs de logiciels libres pour les administrations et les collectivités territoriales Logo de Association des développeurs et utilisateurs de logiciels libres pour les administrations et les collectivités… … Wikipédia en Français
Débat sur l'énergie nucléaire — L’énergie nucléaire, qui représente en 2008 environ 13,5 % de la production mondiale d’électricité (soit 5,8 % de l’énergie primaire ou 1,9 % de l’énergie finale)[1], est un sujet de débat politique. La stratégie énergétique… … Wikipédia en Français
Association des développeurs et utilisateurs de logiciels libres pour les administrations et les collectivités territoriales — Logo de Association des développeurs et utilisateurs de logiciels libres pour les administrations et les collectivités territoriales Dates clés 28 septembre 2002, création … Wikipédia en Français
Conférence mondiale sur la biodiversité de Nagoya (2010) — La Conférence des nations unies sur la diversité biologique (Nagoya, octobre 2010) était la COP10, c est à dire la dixième conférence des Parties de la Convention sur la Diversité Biologique des Nations unies (dite CDB, signée à Rio en Juin 1992… … Wikipédia en Français
Relations entre le Canada et les États-Unis — Relations entre le Canada et les États Unis … Wikipédia en Français
